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Togo : liste de quelques produits exonérés de la Tva pour soulager les populations et faire face à la cherté de la vie
À la faveur d’un arrêté, le ministre de l’économie et des Finances Sani Yaya a indiqué que plusieurs produits de première nécessité sont désormais exonérés de la Taxe sur Valeur Ajoutée (TVA). Cette décision vise à soulager les populations togolaises de la cherté de la vie, devenue planétaire.
Plus de TVA sur les produits de première nécessité. C’est ce qu’a annoncé le ministre Togolais, Sani Yaya à travers un communiqué dont le but vise à atténuer les effets de la cherté de la vie. Ce communiqué daté du mardi 17 mai 2022, est adressé à l’endroit des services compétents, notamment l’Office togolais des recettes, chargé de la mobilisation des recettes fiscales sur le territoire, rapporte la presse locale.
Il s’agit notamment du lait concentré sucré en boîte de 160g, du lait non sucré en boîte de 1kg, de la farine de blé en sac de 50kg, de la graine de karité, des huiles de palme brute (en vrac), d’oléines brute (en vrac), de karité brute (en vrac), le polyéthylène (en sac), la résine compound (en sac), préforme de bouteilles plastique, les bouchons en plastique, les tomates concentrées en boîte de 70g. "Ils sont jusqu’à nouvel ordre exonérés de la TVA à l’importation ou à la vente sur le territoire togolais."
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Selon l’arrêté diffusé par Matin Libre, un site togolais, les marchandises présentes sur les quais portuaires à la date d’effet de l’arrêté ou transférés dans les magasins et aires de dédouanement ou dans les entrepôts bénéficient de la présente mesure.
Cependant, l’arrêté indique que sur " les quantités des produits restant encore en stocks et dont l’achat avait ouvert droit à la déduction de la TVA, aucune régularisation de la TVA déduite antérieurement ne peut être effectuée. Il est également interdit de facturer lors de la revente".
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